1. ÉDITEUR

Le présent site internet est la propriété de la société LE MUSEE DU BERET, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de PAU sous le numéro 453 391 873, et dont le numéro TVA est FR 88 453381873.

Le siège social est situé 36 rue Gambetta, 64800, NAY.

Contact par téléphone au 05.59.61.91.70.

Directeur de la publication : Rosa-belle FORZY

 

  1. HÉBERGEMENT

Le présent site est hébergé par la société OVH, située 2 rue Kellermann- 59100 Roubaix.

Contact : 08 203 203 63.

 

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site (textes, données, éléments graphiques animés ou non…) ainsi que sa structure sont protégés par le droit de propriété intellectuelle, en particulier par le droit d’auteur, les dessins et modèles et le droit des marques.

Le contenu du site ne peut être modifié, reproduit, affiché, présenté, distribué ou utilisé que dans un cadre privé et à des fins non commerciales.

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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.